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TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION DE PAINT YOUR LIFE


Last Dernière mise à jour : 30 Septembre 2023

1. CONTEXTE

Merci de visiter www.paintyourlife.com ou www.tellyourlife.com ou l’un de nos sous-domaines ( auxquels nous nous référons ici, ainsi qu’à leur contenu et services, en tant que Site). Nous sommes une boutique de vente en ligne et un site d’information pour la création de portraits artisanaux personnalisés à partir de vos photos ou de leur compilation ( les “Produits”) et des produits et services associés ainsi que pour la conservation, la publication et l’affichage de contenu biographique ( les services TYL ).
En accédant à notre site et/ou en cliquant sur le bouton “J’accepte” ou “OK”, l’utilisateur accédant ou utilisant autrement le site ou une partie de celui-ci (“vous”, “votre”, ou “utilisateur” ) reconnaît expressément et accepte qu’il conclut un accord légal avec Paint Your Life LLC ( “nous”, “nos” et/ou “nôtre” ), et que vous avez compris et accepté de vous conformer aux conditions présentes d’utilisation ( les “Termes et Conditions d’Utilisation” ) et d’être légalement lié par elles. Vous renoncez par la présente à tout droit applicable d’exiger une signature originale ( non électronique ), ou la remise ou la conservation de documents électroniques, dans la mesure où cela n’est pas interdit par le droit applicable.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, VEUILLEZ NE PAS ACCÉDER À NOTRE SITE NI EFFECTUER D’ACHATS PAR SON INTERMÉDIAIRE.

Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier à tout moment et périodiquement ces Conditions Générales, ou toute politique ou autre terme mentionné dans celles-ci. Ces modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site, et votre accès continu ou votre utilisation du site signifie que vous acceptez les modifications apportées aux présentes Conditions Générales, ou à toute politique ou autre terme mentionné dans celles-ci.


2. CAPACITÉ À ACCEPTER LES CONDITIONS

Notre site n’est pas conçu pour attirer les enfants de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez ne pas visiter ou utiliser notre site. Si vous avez entre 16 et 18 ans, vous devez lire les présentes Conditions Générales avec vos parents ou votre tuteur avant de visiter ou d’utiliser notre site, afin de vous assurer que vous et vos parents ou votre tuteur, comprenez les présentes conditions et les acceptez.


3. COMPTE CLIENT

Au cours de votre utilisation de notre site et afin d’utiliser les services de celui-ci, vous pouvez choisir ou être tenu de créer un compte ( le “Compte”) et, ce faisant, vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes telles que requises par la page du site concerné( les “Informations du Compte”), et de maintenir les informations sur le compte à jour, exactes et complètes. Si vous choisissez de vous inscrire sur notre site, cette inscription peut se faire de différentes manières que nous pouvons mettre à votre disposition, notamment par le biais de certaines informations d’identification ( par exemple : le nom, l’adresse électronique et le mot de passe ) ou d’une connexion sociale par le biais de vos réseaux sociaux tels que Facebook, Google etc.(“Réseaux Sociaux“) Au cours du processus d’enregistrement, il peut vous être demandé de nous fournir certaines informations obligatoires telles que votre nom, votre adresse électronique et éventuellement un mot de passe que vous utiliserez pour accéder à votre Compte.

Vous vous engagez à ne pas créer de compte pour quelqu’un d’autre, à ne pas utiliser le compte d’une autre personne sans son autorisation et à ne pas permettre à quelqu’un d’autre d’utiliser votre compte. Vous êtes seul responsable de l’activité qui se produit sur votre compte et vous devez conserver le mot de passe de celui-ci en toute sécurité. Vous devez nous informer immédiatement de toute violation de la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte. Dans le cadre de nos relations, entre vous et nous, vous êtes seul responsable de toute activité liée à votre compte. Si vous souhaitez supprimer votre compte, vous pouvez nous envoyer une demande en remplissant ce formulaire de contact. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées, ou incomplètes, ou si nous avons des soupçons plausibles que ces informations sont inexactes, incomplètes ou fausses, nous nous réservons le droit, sans préjudice, de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser l’utilisation du site, y compris, mais sans s’y limiter, les ventes résultant du site.

Nous vendons des Produits et des Services par l’intermédiaire de ce site à des consommateurs individuels uniquement pour leur usage personnel. Nous ne vous désignons pas, ni personne agissant en votre nom, comme revendeur, distributeur ou autre agent ou représentant, et l’achat de produits ou de services en vue de leur revente est donc strictement interdit. L’achat en vue de la revente signifie l’achat d’un produit par quelqu’un qui le revend ou a l’intention de le revendre à d’autres ( consommateurs, entreprises ou toute autre partie tierce). Si nous pensons que vous êtes impliqués dans l’achat pour la revente, nous nous réservons le droit de restreindre les ventes à votre égard, d’annuler vos commandes et/ou de suspendre ou de fermer votre compte, en plus d’engager des poursuites judiciaires.


4. PROTECTION

Vous consentez par la présente à ce que nous utilisions les informations relatives à votre Compte et toute autre information que nous pourrions recueillir ou obtenir dans le cadre de votre utilisation de notre site, conformément à notre politique de confidentialité disponible à l’adresse https://www.paintyourlife.com/privacy-policy.php ( la “Politique de Confidentialité“)


5. SOURCES ET CONTENU DE TIERS

Notre site peut présenter, ou vous permettre de visualiser, d’accéder, d’établir un lien vers et/ou d'interagir avec le contenu de tiers et d’autres sources qui ne sont pas détenues ou contrôlées par nous ( “Contenu de Tiers” ). Nous pouvons également vous permettre de communiquer avec les tiers concernés. L’affichage ou la communication de ce contenu tiers n’implique pas ( et ne doit en aucun cas être interprété comme impliquant ) de quelque manière, que ce soit un parrainage, un soutien ou une approbation de notre part de ce Contenu Tiers ou de cette tierce partie, ni une affiliation entre nous et cette tierce partie. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard du Contenu de Tiers ou de ses conditions d’utilisation, de ses politiques de confidentialité, de ses actions, de ses omissions ou de ses pratiques. Vous reconnaissez que nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune déclaration, explicite ou implicite, quant à la qualité, l’exactitude, la sécurité, la légalité ou l’adéquation du Contenu de Tiers.


6. SOUMISSIONS UTILISATEUR

Notre site permet le téléchargement, le partage, l’affichage et la publication de contenus, y compris de textes, de vidéos ou d’images, fournis par vous ( que ce soit par courrier, par téléchargement ou en connectant vos comptes sociaux à votre compte ou de toute autre manière ) et par d’autres utilisateurs ( dénommés collectivement, les “Soumissions d’Utilisateurs” ). Vos soumissions d’utilisateur peuvent être publiées sur notre site, utilisées pour envoyer des documents commerciaux, utilisées dans le cadre de nos efforts de marketing ou être rendues publiques de toute autre manière. Vous êtes seul responsable de vos soumissions d’utilisateur et des conséquences de leur téléchargement ou de leur publication. Nous avons toute autorité pour autoriser ou non la publication de vos Soumissions d’Utilisateurs et nous nous réservons le droit, sans préavis, de contrôler, censurer, éditer, retirer, supprimer et/ou retirer toutes les Soumissions d’Utilisateurs, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez les droits et autorisations nécessaires pour utiliser et nous autoriser à utiliser tous les Droits de Propriété Intellectuelle ( tels que définis ci-dessous ) relatifs à vos Soumissions d’Utilisateur et pour permettre leur inclusion ainsi que leur utilisation conformément aux présentes Conditions Générales. Les Droits de Propriété Intellectuelle désignent l’ensemble des droits, titres et intérêts, étrangers ou nationaux, relatifs aux secrets commerciaux, brevets, droits d’auteur, marques de services, marques commerciales, savoir-faire ou droits de propriété intellectuelle similaires, ainsi que l’ensemble des droits moraux, droits à la vie privée, droits de publicité et/ou droits similaires de tout type en vertu des lois ou réglementations de toute autorité gouvernementale, réglementaire ou judiciaire, étrangère ou nationale.

Vous déclarez et garantissez en outre que vous disposez de tous les consentements et autorisations nécessaires de la part de toutes les personnes représentées dans vos soumissions d’utilisateurs, y compris les consentements et autorisations des parents ou tuteurs de mineurs, comme cela peut être exigé en vertu des lois applicables.

Vous conservez tous vos droits de propriété sur vos Soumissions d’Utilisateur.

Vous acceptez de ne pas envoyer, afficher, poster, soumettre, publier ou transmettre une Soumission d’Utilisateur qui : (1) est protégée par des droits d’auteur, des secrets commerciaux ou des droits de propriété de tiers, y compris des droits de confidentialité et de publicité, à moins que vous ne soyez le propriétaire de ces droits ; (2) glorifie la violence, célèbre la souffrance ou l’humiliation d’autres personnes, y compris des animaux, montre la mort ou est cruelle et insensible ; (3) montre de la nudité ou de l’activité sexuelle ; (4) montre des animaux qui sont blessés ou chassés ; (5) est illégale, diffamatoire, menaçante, pornographique, obscène, harcelante, haineuse, racialement ou ethniquement offensante, ou encourage une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, donne lieu à toute responsabilité civile, viole toute loi, ou est autrement malhonnête, inexacte, inappropriée, malveillante ou frauduleuse ; (6) créée un risque pour la sécurité, la santé ou les biens d’une personne, crée un risque pour la sécurité, la santé ou les biens publics, compromet la sécurité nationale ou interfère avec une enquête menée par les forces de l’ordre ; (7) usurpe l’identité d’une autre personne ; (8) promeut ou implique des activités illégales, le terrorisme ou la drogue ; (9) est deloyal ou trompeur en vertu des lois sur la protection des consommateurs de toute juridiction ; (10) viole les lois sur le contrôle des exportations ; (11) ne respecte pas les lois sur la protection des consommateurs ; (12) violent les lois sur le contrôle des exportations, sont liées à des jeux d’argent illégaux ou au trafic d’armes ; (13) constituent une communication commerciale non autorisée ; (14) contiennent les coordonnées ou des informations personnellement indentifiables d’un tiers, à moins que vous n’ayez obtenu au préalable le consentement explicite de ce tiers pour inclure ses coordonnées ou des informations personnnellement indentifiables ; et/ou (15) enfreignent les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Sous réserve des présentes Conditions Générales et de notre Politique de Confidentialité, en soumettant des Soumissions d’Utilisateur, vous nous accordez par la présente une license mondiale, irrévocable, non exclusive, libre de redevances, perpétuelle, susceptible de faire l’objet d’une sous-license et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des oeuvres dérivées, afficher et exécuter les Soumissions d’Utilisateur et les oeuvres dérivées sur notre site ( y compris, sans limitations, sur nos sites PaintYourLife ou TellYourLife ) et sur nos réseaux sociaux en relation avec notre Site et les services que nous fournissons. Suite à votre autorisation ultérieure concernant l’utilisation de vos Soumissions d’Utilisateur ( notamment les photos de votre peinture, les photos ou vidéos de vous avec votre peinture, les vidéos de déballage, votre page TellYourLife, etc. ), vous nous autorisez à utiliser irrévocablement vos Soumissions d’Utilisateur et les oeuvres dérivées de celles-ci sur notre site, les réseaux sociaux, dans les messages marketing, y compris à la suite ou en relation avec nos publicités de nos Produits et Services sur notre site et d’autres sites Web et plateformes, dont les applications mobiles. Lorsque vous nous donnez l’autorisation d’utiliser vos Soumissions d’Utilisateur comme indiqué dans la phrase précédente, vous confirmez que vous disposez de tous les consentements et autorisations nécessaires de la part de toutes les personnes représentées dans ces Soumissions d’Utilisateur, y compris les consentements et autorisations des parents ou tuteurs de mineurs, comme cela peut être exigé en vertu des lois en vigueur.

Nous nous réservons le droit d’accéder, de lire, de conserver ou de divulguer toute Soumission d’Utilisateur ou toute autre information que nous obtenons en rapport avec le Site si nous estimons raisonnablement que cela est nécessaire pour : (1) satisfaire à toute loi, réglementation, procédure judiciaire, assignation ou demande gouvernementale applicable, (2) faire respecter les présentes Conditions d’Utilisation, y compris les enquêtes sur les violations potentielles de celles-ci, (3) détecter, prévenir ou lutter contre la fraude, la sécurité ou les problèmes techniques, (4) répondre à vos demandes d’assistance aux utilisateurs, ou (5) protéger les droits, la propriété ou la sécurité de nous-mêmes, de nos utilisateurs ou du public.


7. PAGE TELLYOURLIFE

Nous pouvons mettre à votre disposition, moyennant le paiement d’une certaine redevance décrite plus en détail ci-dessous, une page web unique accessible au public, sur laquelle nous rassemblons et publions un contenu biographique ou commémoratif tel que des descriptions textuelles, des images et des vidéos (“Page TellYourLife”). Lors de la création de votre page TellYourLife, nous vous fournirons un brouillon que vous devrez approuver avant sa publication (le “Brouillon de la Page TYL”). Afin de fournir le Brouillon de la Page TYL, nous vous demanderons de nous fournir certaines informations par le biais d’un entretien avec un membre de notre équipe professionnelle de narration, en répondant à notre questionnaire ou en nous soumettant d’autres documents ou bien en mettant ces documents à notre disposition d’une autre manière. Toutes ces informations seront considérées comme des Soumissions d’Utilisateur. Nous vous autoriserons à demander jusqu’à deux séries de révisions du brouillon de la page TYL, après avoir fourni une première ébauche du brouillon de la page TYL. Nonobstant ce qui précède, nous ne faisons aucune déclaration concernant le brouillon de la page TYL, sa qualité, la manière dont il reflète les informations que vous nous avez fournies à cette fin ou toute autre question relative à votre satisfaction à cet égard.
Nous pouvons vous donner la possibilité d’inclure des tiers pour vous aider à éditer votre page TellYourLife en utilisant le système de partage que nous mettons à votre disposition et en désignant d’autres personnes comme co-éditeurs. Nous ne serons pas responsables de toute réclamation découlant de votre utilisation d’un tel système de partage et vous serez entièrement responsable de toute personne recevant des droits de visualisation ou d’édition de votre page TellYourLife suite à votre autorisation et à la mise en place de votre page TellYourLife.




8. PROGRAMME DE PARRAINAGE

Nous pouvons offrir à nos clients la possibilité de participer à notre programme de parrainage. Si vous choisissez de participer à notre programme de parrainage, vous comprenez et acceptez que votre participation à ce programme et l’utilisation que vous en faites sont strictement soumises aux conditions générales de celui-ci Les parrains ne peuvent pas participer au programme de parrainage si cela est interdit par une loi ou un règlement applicable.
Veuillez noter que nous nous réservons le droit de modifier ou d'amender à tout moment les conditions du programme de parrainage. En outre, nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au programme de parrainage à tout moment, pour quelque raison que ce soit.


9. ACHATS ET PAIEMENTS DES CLIENTS

Les prix estimés des produits, des Services TYL et de tout autre service que nous pourrions offrir par le biais de notre site (“Produits et Services”), sont indiqués sur le site, y compris toutes les informations pertinentes. Les prix et les frais liés aux Produits peuvent varier lorsque vous passez une commande en fonction de la disponibilité de l’artiste choisi, du lieu de livraison et du nombre de pièces incluses dans les Produits. Le prix du produit ne comprend pas l’expédition accélérée, le service express, l’encadrement de la peinture, la compilation de photos, la vidéo de la création de votre peinture ou d’autres coûts ou services supplémentaires que nous pouvons fournir. Pour tous les Produits et Services, il vous sera demandé de confirmer le prix total de la commande au moment où nous acceptons votre commande. Les frais de services TYL ne sont en aucun cas remboursables. Sauf indication contraire au moment de la commande des Services TYL, à l’expiration de votre période initiale d'abonnement aux Services TYL, votre abonnement aux Services TYL sera automatiquement renouvelé pour des périodes consécutives d’un mois jusqu’à ce que vous nous informiez de votre demande de mettre fin à un tel renouvellement.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler votre commande, en totalité ou en partie, sans responsabilité envers vous, à tout moment et à notre seule et unique discrétion, y compris, sans limitations, pour des raisons liées ou provenant d’erreurs, de l'intérêt public et/ou des valeurs et normes de la Société.

Vous ne pouvez payer les Produits et Services qu’au moyen d’une carte de débit ou de crédit ou d’autres méthodes de paiement via le fournisseur de services de paiement tiers que nous mettons à votre disposition sur notre site.

Le paiement des produits et services et de tous les frais de livraison applicables est dû en dollars américains ou dans une autre devise que nous déclarons expressément acceptables sur notre site. Toute conversion de devise sera effectuée par votre propre banque, à vos frais.

En soumettant votre commande, vous déclarez et garantissez que (i) vous êtes un consommateur individuel qui achète le Produit et les Services pour votre usage personnel conformément aux présentes Conditions Générales, (ii) toutes les informations que vous avez fournies pour passer votre commande sont exactes et complètes, (iii) vous n’usurpez pas l’identité d’une autre personne. Sans limiter tout autre droit ou recours dont nous pourrions disposer en vertu des présentes conditions ou de la législation applicable, nous pouvons annuler, résilier, modifier ou suspendre la totalité ou une partie d’une ou plusieurs commandes ( y compris les commandes que nous avons acceptées ) si nous avons des raisons de croire, à notre seule discrétion, que cette ou ces commandes ont été passées en violation des présentes conditions, qu’elles peuvent imposer un risque ou un fardeau au site ou à d’autres utilisateurs du site ou bien qu’elles peuvent corrompre ou compromettre le bon fonctionnement du site.


Conditions spécifiques pour l’achat de produits

Pour passer une commande, vous devrez verser un acompte minimum de 20% du prix total de la commande, à l’exclusion des services optionnels supplémentaires et de la taxe de vente applicable. Le paiement du solde sera facturé après l’approbation de votre portrait. Le paiement du solde sera facturé après l’approbation de votre portrait. Tous les services optionnels supplémentaires et la taxe de vente applicable seront facturés une fois que vous aurez finalisé l’expédition.
Vous pouvez également choisir de payer le total estimé à l’avance dans son intégralité par carte de crédit/débit, Apple Pay, Google Pay, PayPal ou par l’intermédiaire de l’un de nos processeurs de paiement externes tels que PayPal, Credit, Klarna et Affirm. Des paiements sans intérêt et des options de financement sont disponibles pour les clients éligibles selon les conditions de chaque processeur de paiement.

Nous vous contacterons par l’intermédiaire de l’adresse électronique que vous avez indiquée lors de votre commande pour obtenir votre approbation de la preuve en ligne de votre peinture. Après votre approbation, il vous sera demandé de compléter la commande et d’effectuer le paiement final, y compris les frais qui peuvent être calculés en plus du prix des produits en fonction de l’option d’expédition et des services supplémentaire que vous pouvez avoir demandés ou, à votre seule discrétion, tout montant supplémentaire que vous souhaiteriez qu’un artiste reçoive en guise de récompense pour son travail. Il est de votre responsabilité de vous assurer qu’une adresse électronique valide pour vous contacter nous est communiquée, car nous pourrions être dans l’incapacité d’exécuter la commande sans informations supplémentaires ou confirmations de votre part après avoir passé la commande.

Il se peut que nous modifiions les options de paiement ou que nous proposions des options supplémentaires à l’avenir.

Vous avez le droit de demander le remboursement du montant payé lors de la passation de votre commande pour les commandes non exécutées dans un délai de 60 (soixante) jours à partir du moment où vous avez passé la commande. Si vous ne le faites pas, le paiement effectué lors de la commande ne sera pas remboursé.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique d’achat ci-dessous, qui est incorporée aux présentes conditions générales par référence.


10. COMPORTEMENT DU CLIENT ; PROPRIÉTÉ

(1)Le contenu de notre Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, documents, articles, brochures, descriptions, produits, logiciels, technologies, graphiques, photos, sons, vidéos, fonctions interactives et services, ainsi que tout résultat qui en découle ( ou, collectivement, les “Matériaux”), (2) les Soumissions d’Utilisateur non fournies par vous (ou ensemble avec les Matériaux, le “Contenu”), et (3) les marques commerciales, marques de service et logos qui y figurent (les “Marques”), sont notre propriété et/ou la propriété exclusive de nos concédants et sont protégés par les lois et traités applicables en matière de droits d’auteur ou de propriété intellectuelle. Toutes les autres marques et tous les autres noms (y compris les noms de produits de tiers) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Vous ne pouvez pas utiliser le nom de PaintYourLife, Paint Your Life, paintyourlife.com, le logo Paint Your Life, TellYourLife, TellYourLife.com, ou tout autre terme ou nom graphique ou de service qui sont nos marques ou les marques de nos affiliés sans notre consentement écrit préalable.

Vous reconnaissez que l’ensemble du Matériel et des Marques est protégé par des droits d’auteur en vertu de la législation applicable, y compris, mais sans s’y limiter, les lois américaines sur les droits d’auteur, et que nous détenons tous les droits de propriété intellectuelle sur la sélection, la coordination, l’arrangement et l’amélioration de ce contenu. À l’exception de l’utilisation et de l’accès au site autorisés par les présentes, vous n’êtes pas autorisé à utiliser, modifier, copier, émuler, télécharger, publier, reproduire ou distribuer tout contenu de quelque manière que ce soit, sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de la Société.

Il est interdit, en vertu des présentes Conditions Générales, de s’engager dans une activité qui restreindrait ou empêcherait d’autres utilisateurs d’utiliser notre Site. Vous devez pas: (1) copier, distribuer ou modifier toute partie de notre Site ou de nos services sans notre autorisation écrite préalable ; (2) utiliser, modifier, créer des œuvres dérivées, transférer ( par vente, revente, license, sous-license, téléchargement ou autre), reproduire, distribuer, afficher ou divulguer le Contenu ; (3) perturber les serveurs et réseaux connectés à notre Site ; (4) utiliser ou lancer tout système automatisé ( y compris, mais sans s’y limiter, des “robots”, des “araignées” ou autres ) pour accéder à notre Site ; (6) contourner, désactiver ou interférer de toute autre manière avec les fonctions de sécurité de notre Site ou les fonctions qui empêchent ou restreignent l’utilisation ou la copie de tout contenu ou qui appliquent des limitations à l’utilisation de notre Site et/ou (7) vendre, concéder sous license ou exploiter à des fins commerciales ou non privées toute utilisation tout accès au Site et aux Services ou à tout Contenu qui y est lié.


11. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS N’ACCEPTONS PAS ET N’ACCEPTERONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT OU POUR TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS, DE BÉNÉFICES OU DE RÉPUTATION, DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER NOTRE SITE, OU LIÉ À L’ACHAT DE BIENS, DE PRODUITS OU DE SERVICES SUR NOTRE SITE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ D’UNE TELLE RESPONSABILITÉ, D’UN TEL DOMMAGE OU D’UNE TELLE PERTE. LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉE S’APPLIQUE ÉGALEMENT À NOS CONCÉDANTS ET À NOS PRESTATAIRES DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LEURS ARTICLES SOUS LICENCE ET LES SERVICES FOURNIS, QUI SONT INCORPORÉS DANS NOTRE SITE.

NONOBSTANT LES AUTRES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS, SI NOUS SOMMES JUGÉS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE OU DE TOUT CONTENU, OU Y ÉTANT LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, NOTRE RESPONSABILITÉ NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LES FRAIS QUE VOUS NOUS AVEZ PAYÉS AU COURS DE LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE À LAQUELLE LA CAUSE DE L’ACTION EST SURVENUE.

LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION 9 S’APPLIQUENT À TOUTES LES DEMANDES DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS, QU’ELLES SOIENT FONDÉES SUR UNE ACTION CONTRACTUELLE, UNE GARANTIE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, UNE NÉGLIGENCE, UN DÉLIT CIVIL OU AUTRE.


12. AUTRES DROITS

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et votre accès à la totalité ou partie de notre site, sans préavis, pour tout comportement que nous estimons, à notre seule discrétion, être en violation de toute loi applicable ou être préjudiciable aux intérêts d’un autre utilisateur, d’un tiers ou de nous-mêmes.


13. RÉSILIATION DES CONDITIONS

Si vous n’acceptez plus les présentes Conditions Générales, vous devez cesser d’utiliser et de visiter notre Site et nous en informer par écrit. Vous reconnaissez et acceptez que : (1) toute résiliation de votre accès au site peut être effectuée sans préavis ; et (2) nous pouvons immédiatement désactiver ou supprimer votre compte, toutes les informations et tous les fichiers liés à votre compte et interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou à notre Site. En outre, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou envers un tiers de la résiliation de votre accès à notre Site.


14. EXCLUSION DE GARANTIE

Cette section s’applique aux services fournis sur notre site, qu’ils soient payants ou non. La loi applicable peut ne pas permettre l’exclusion de certaines garanties, de sorte que, dans cette mesure, certaines exclusions énoncées dans la présente section peuvent ne pas s’appliquer.

NOTRE SITE, NOS PRODUITS ET NOS SERVICES, AINSI QUE TOUT CONTENU OU TOUTE DONNÉE S’Y RAPPORTANT, SONT FOURNIS “EN L’ÉTAT” ET “SELON LA DISPONIBILITÉ”, SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. NOUS DÉCLINONS PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET CELLES DÉCOULANT D’UNE LOI OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE OU D’UN USAGE DU COMMERCE. AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE N’EST FAITE EN VERTU DES PRÉSENTES QUANT À L’UTILISABILITÉ, L’EXACTITUDE, LA QUALITÉ, LA DISPONIBILITÉ, LA FIABILITÉ, L’ADÉQUATION, L'EXHAUSTIVITÉ, LA VÉRACITÉ, L’UTILITÉ OU L’EFFICACITÉ DES SERVICES OU DU CONTENU, DES DONNÉES, DES RÉSULTATS OU D’AUTRES INFORMATIONS OBTENUS OU GÉNÉRÉES DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION OU DE CELLE D’UN UTILISATEUR DU SITE OU DES SERVICES. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE NOTRE SITE SERA EXEMPT DE BUGS, DE FAILLE DE SÉCURITÉ OU D’ATTAQUES DE VIRUS. NOTRE SITE PEUT OCCASIONNELLEMENT ÊTRE INDISPONIBLE POUR DES RAISONS DE MAINTENANCE DE ROUTINE, DE MISE À NIVEAU OU AUTRES. VOUS ACCEPTEZ QUE NOUS NE SOYONS PAS TENUS RESPONSABLES DES CONSÉQUENCES POUR VOUS OU TOUT AUTRE TIERS POUVANT RÉSULTER DE PROBLÈMES TECHNIQUES LIÉS À L’INTERNET, DE CONNEXIONS LENTES, DE CONGESTION DU TRAFIC OU DE SURCHARGE DE NOS SERVEURS OU D’AUTRES SERVEURS. NOUS NE GARANTISSONS PAS LE CONTENU, LES PRODUITS OU LES SERVICES PRÉSENTÉS OU ANNONCÉS SUR NOTRE SITE PAR DES TIERS.

NOUS NE GARANTISSONS PAS LE CONTENU QUI APPARAÎT DANS UNE SOUMISSION D’UTILISATEUR, ET NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE CONCERNANT CE CONTENU ET DÉCLINONS TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD. LE SITE PEUT INCLURE UNE FONCTIONNALITÉ DE CHATBOT DESTINÉE À FOURNIR DES FAQ GÉNÉRALES ET DES DONNÉES RELATIVES AUX COMMANDES D’UNE MANIÈRE COMMUNICATIVE DE TYPE CHAT, AINSI QU’UNE FONCTIONNALITÉ DE RÉPONSE VOCALE INTERACTIVE PERMETTANT AUX APPELANTS D’ACCÉDER À DES INFORMATIONS VIA UN SYSTÈME DE RÉPONSE VOCALE SANS AVOIR À PARLER À UN AGENT. IL EST CONVENU ET RECONNU QUE TOUTE COMMUNICATION OU INFORMATION FOURNIE PAR LE BIAIS DE CES FONCTIONNALITÉS EST FOURNIE À TITRE D’ASSISTANCE GÉNÉRALE UNIQUEMENT ET QUE LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION PRÉCÈDENT ET RÉGISSENT TOUTE INFORMATION CONTRADICTOIRE FOURNIE PAR LE BIAIS D’UN TEL CHATBOT OU D’UNE FONCTIONNALITÉ DE RÉPONSE VOCALE INTERACTIVE.


15. DROIT APPLICABLE

Nous ne déclarons nullement que le contenu de notre site est approprié ou disponible pour une utilisation dans d’autres lieux, et l’accès à ce contenu à partir de territoires où il est illégal ou interdit. Les personnes qui choisissent d’accéder à notre site à partir d’autres lieux le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales applicables. Vous ne pouvez pas utiliser ou exporter le contenu en violation des lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Toute réclamation relative à notre Site, aux services fournis par l’intermédiaire de notre site ou au Contenu (ou à une réclamation) est régie par les lois internes de l'État de New York, sans référence à un quelconque choix de dispositions légales. Par les présentes, vous acceptez irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de l’État de New York. Vous acceptez qu’un jugement définitif dans une telle action ou procédure soit concluant et puisse être appliqué dans d’autres juridictions par une action en justice sur la base du jugement ou de toute autre manière prévue par la loi.


16. INDEMNITÉ

Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous préserver, ainsi que nos sociétés affiliées, nos filiales, nos sociétés apparentées et nos et leurs dirigeants, administrateurs, employés, représentants et agents respectifs, de toute réclamation, tout dommage, toute obligation, toute perte, toute responsabilité, tout coût et toute dépense ( y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat ) découlant : (1) de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site ; (2) de vos contributions d’utilisateur ; ou (3) de votre violation des présentes conditions.


17. COMMENTAIRES SOUMIS

Nous souhaitons et avons le plaisir d’entendre nos clients et nous accueillons volontiers leurs commentaires concernant nos Produits et Services, y compris notre Site. Nous vous demandons d’être précis dans vos commentaires lorsque vous donnez votre avis sur nos Produits et Services. Si vous nous envoyez des commentaires, des suggestions, des idées, des documents, des notes, des dessins, des concepts ou d’autres informations ( que nous désignons collectivement par le terme “Commentaire” ), le Commentaire sera considéré comme étant notre propriété exclusive et le restera. Aucun des Commentaires ne sera soumis à une obligation de confidentialité de notre part et nous ne serons pas responsables de l’utilisation ou de la divulgation de tout Commentaire. Sans limiter la portée de ce qui précède, vous acceptez que nous détenons exclusivement que nous cédons par les présente, sans compensation ni autre obligation, tous les droits actuellement connus ou existant à l’avenir sur le Commentaire, de quelque nature que ce soit, et que nous ayons le droit d’utiliser sans restriction le Commentaire à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, sans compensation pour le fournisseur du Commentaire, y compris le droit de publier sur le site ou ailleurs et d’utiliser le Commentaire, y compris les suggestions, les idées etc. qu’il contient.

Si vous avez des questions concernant nos Conditions Générales d’Utilisation, n’hésitez pas à nous contacter en remplissant ce formulaire de contact ou par courrier :

PAINT YOUR LIFE LLC

30 N Gould St Ste 20407,
Sheridan, WY 82801
United States



POLITIQUE D'ACHAT

1. COUPONS ET REMISES

Nous nous efforçons de rendre nos Produits et Services aussi abordables que possible et distribuons souvent des crédits de magasin ou des codes de réduction ( collectivement, les “Coupons” ) par le biais de divers canaux dans le cadre d’une offre spéciale, d’une promotion ou d’un remboursement ou autre paiement de notre part. Sauf indication contraire, vous ne pouvez recevoir qu’un seul coupon par offre spéciale ou promotion, et vous n’êtes pas autorisé à combiner des coupons ni à les ajouter rétroactivement à votre commande. Les coupons ne peuvent être échangés contre de l’argent. Les coupons ne peuvent être utilisés qu’une seule fois pour le montant maximum de la réduction spécifiée.
Les coupons peuvent être soumis à des conditions supplémentaires spécifiques à l’offre ou à la promotion, telles que le marquage et la publication de photos ou de vidéos avec votre tableau sur les réseaux sociaux. Nous nous réservons le droit de déterminer, à notre seule discrétion, si vous êtes éligible pour recevoir certains coupons.

Vous pouvez être tenu d’échanger les coupons avant une certaine date, en fonction des conditions spécifiques de l’offre spéciale ou de la promotion concernée. Sauf indication contraire, un coupon est valable jusqu’à 180 jours à compter de la date d’attribution. Si vous ne changez pas votre coupon avant la date spécifiée, il peut expirer.

Les concours, tirages au sort ou autres promotions ( collectivement, les “Promotions” ) proposés sur le site peuvent être régis par des règles distinctes des présentes conditions générales. Sauf indication contraire dans le règlement de ces promotions, nous nous réservons le droit de mettre fin à ces promotions et d’en modifier les conditions à tout moment et sans préavis écrit. Si vous participez à une Promotion, veuillez consulter les règles applicables ainsi que notre Politique de Confidentialité. Si les règles d’une promotion sont en contradiction avec les présentes conditions, ce sont les règles de la promotion qui s’appliqueront.

Toute utilisation abusive des coupons ou toute violation d’une offre supplémentaire ou de conditions spécifiques à une promotion, comme nous le déterminons à notre seule discrétion, peut entraîner l’annulation des coupons ainsi que l’impossibilité de participer à des promotions futures ou d’utiliser le site.

PROMOTION SPÉCIALE ACHETEZ UN TABLEAU, RECEVEZ UN AUTRE TABLEAU AVEC 20% DE RÉDUCTION (BOGO20)

De temps à autre, nous pouvons proposer l’achat de certains produits dans le cadre d’une promotion spéciale avec un code “ achetez un tableau et recevez le deuxième tableau d’une valeur égale ou inférieure avec une réduction de 20% (BOGO20)” appliqué automatiquement dans le panier pour les acheteurs qui achètent plusieurs tableaux dans la même commande. Chaque tableau supplémentaire acheté dans le cadre de la même commande donne droit à une réduction de 20 %. La réduction sera appliquée aux tableaux dont le prix est le plus bas. Dans la mesure où vous pouvez participer à la promotion, le code BOGO20 s’appliquera automatiquement à votre panier.
Le code BOGO20 peut être combiné avec d’autres offres et réductions. L’offre n’est pas disponible pour l’achat de cartes-cadeaux. Le code BOGO20 n’est pas échangeable contre de l’argent. Des restrictions supplémentaires peuvent s’appliquer.


2. CARTES-CADEAUX

En achetant, échangeant ou en acceptant une Carte Cadeau Paint Your Life ou TellYourLife (“Carte Cadeau”), vous acceptez la présente Politique d’Achat et nos Conditions Générales.

Les Cartes Cadeaux émises en dollars américains (USD) doivent être achetées au moyen d’une carte de crédit ou de débit avec une adresse de facturation américaine valide. Les Cartes Cadeaux émises en dollars canadiens (CAD) doivent être achetées à l’aide d’une carte de crédit ou de débit avec une adresse de facturation canadienne valide. Les cartes-cadeaux émises en USD ou en CAD n’ont pas de date d’expiration et peuvent être utilisées malgré toute date d’expiration indiquée.

Les Cartes Cadeaux émises en dollars australiens (AUD), en livres sterling (GBP) ou en euros (EUR) peuvent être achetées au moyen d’une carte de crédit ou de débit dont l’adresse de facturation est valide dans le pays admissible respectif. Les Cartes Cadeaux émises en GBP, AUD et EUR expirent 36 mois après la date d’achat de la Carte Cadeau. La date d’expiration de chaque Carte Cadeau est indiquée dans l’e-mail envoyé au destinataire. Après la date d’expiration, le bénéficiaire ne pourra plus utiliser la Carte Cadeau.

Les Cartes Cadeaux ne peuvent être revendues, utilisées pour des paiements en dehors de notre Site, utilisées à des fins publicitaires, marketing, promotionnelles, ou commerciales non autorisées, échangées pour une valeur supérieure à la valeur nominale, transférées pour une valeur, ou échangées contre de l’argent ou retournées pour un remboursement en espèces (sauf dans la mesure où la loi l’exige). Les Cartes Cadeaux ne peuvent être utilisées conjointement avec des coupons ou tout autre code de réduction.

Le risque de perte et le titre de propriété des Cartes Cadeaux sont transférés à l’acheteur dès que nous transmettons électroniquement la carte-cadeau à l’acheteur ou au destinataire désigné. Nous ne sommes pas responsables de la perte, du vol ou de l’utilisation non autorisée d’une carte cadeau.


3. BON D’ACHAT

Tous les bons d’achat et les échanges ne sont pas remboursables.
Les bons d’achat sont valables jusqu’à 180 jours à compter de la date d’octroi. Tout bon d’achat non utilisé ne sera pas remboursable après son expiration.
La validité du bon d’achat ne peut être prolongée.
Le bon d’achat ne peut pas être utilisé pour acheter des Cartes Cadeaux.
La bon d’achat ne produit pas d’intérêts.
Le bon d’achat ne peut être utilisé que pour des commandes associées à votre compte ou à votre adresse électronique d’origine.
Le bon d’achat ne peut être transféré à une autre personne ou à un autre compte. Nous ne sommes pas responsables de la perte, du vol ou de l’utilisation d’un bon d’achat sans votre autorisation.
Si une commande effectuée à l’aide d’un bon d’achat est annulée ou retournée, la partie de l’achat attribuable au bon d’achat sera rétablie sur votre compte uniquement et ne sera pas remboursée en espèces.
Pour que vous puissiez bénéficier d’un bon d’achat, il faut que vous ayez payé au moins 75% de votre commande (pas sous forme de bon d'achat).
Nous nous réservons le droit de corriger le solde de votre bon d’achat si nous pensons qu'une erreur d’écriture ou de compte s’est produite.
Le bon d’achat ne peut être utilisé avec certains coupons, voir les conditions de chaque promotion spécifique.


4. PRODUCTION ET TRAITEMENT DES COMMANDES

Le manque d’informations dans les commandes peut entraîner des retards dans le traitement de celles-ci. Dans certains cas, nous devrons vous contacter pour obtenir votre confirmation, y compris l’approbation de la peinture concernée, ou des informations supplémentaires, et ces demandes peuvent également retarder le traitement de la commande. Dans tous les cas, nous ferons des efforts raisonnables pour vous informer de tout retard.

Dans le cadre de l’achat de Produits, vous avez le droit de choisir un artiste spécifique qui sera affecté à votre commande. Le choix de l’artiste dépend de sa disponibilité. Bien que nous fassions de notre mieux pour confier votre commande à l’artiste que vous avez choisi, si cet artiste n’est pas disponible, un autre artiste qualifié, aux compétences et au style similaires, sera affecté à votre commande. Si vous souhaitez obtenir cet artiste spécifique indépendamment de sa disponibilité, veuillez nous contacter.


5. EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les Commandes de Produits seront livrées à l’adresse figurant sur votre commande dans un délai raisonnable à compter de la fin de la production et des contrôles de qualité.

Les Commandes de Produits sont généralement expédiées dans un délai de 12 jours à compter de la date de confirmation du paiement intégral; toutefois, il peut y avoir des retards dus à des facteurs externes. Le délai de livraison peut varier en fonction de la destination. Veuillez noter que des taxes locales supplémentaires peuvent être appliquées aux envois en dehors des États-Unis.

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition dus à des fautes du transporteur et par conséquent, ces retards ne donneront pas lieu à un remboursement des frais d’expédition; toutefois, nous ferons des efforts raisonnables pour vous aider à résoudre ces retards en temps utile.

Veuillez noter que tous les envois internationaux peuvent être soumis à des réglementations douanières. Tous les frais y afférents sont à votre charge. Nous ne pouvons être tenus responsables des frais encourus.

Lorsque vous passez votre commande de Produits ou que vous approuvez la preuve en ligne de votre peinture, vous êtes invités à choisir le service ainsi que les options d’expédition et de livraison. Le service Standard avec expédition standard peut prendre jusqu’à environ 35 jours à compter de la date d’expédition. Si vous avez besoin de votre produit plus rapidement, vous pouvez, moyennant un supplément, passer au service express et à l’expédition, ou uniquement à l’expédition express (dans la mesure où cette option vous est offerte en fonction de votre situation géographique ; si vous ne disposez pas d’une telle option et que vous en avez besoin, veuillez nous contacter par le biais du formulaire de contact). Le fait de surclasser votre envoi ne signifie pas qu’il s’agit d’une livraison du jour au lendemain.

Nous vous fournirons le délai de livraison estimé lorsque vous passerez une commande de produits et nous pouvons l’ajuster une fois que vous aurez approuvé la preuve en ligne de votre tableau. Les délais de livraison sont uniquement basés sur une estimation et excluent les étapes de production et de vérification.

Il est important que vous indiquiez correctement votre adresse. Si l’envoi du produit est destiné à une entité commerciale (par exemple, un bureau ou un hôtel), veillez à indiquer que votre commande doit être livrée à l’entité commerciale située à cette adresse. Le fait de ne pas indiquer une partie de votre adresse entraînera des retards dans les expéditions et augmentera le coût des produits achetés. Nous ne rembourserons ni n’échangerons les produits expédiés à une adresse inexacte en raison d’informations manquantes.

Il vous incombe également de prendre les dispositions nécessaires (en avertissant un voisin, par exemple) pour accepter la livraison à la date prévue ou dans un délai raisonnable après cette date, et les produits seront sous votre responsabilité à partir du moment de la livraison (ou de la présentation de la livraison). Nous ne sommes pas responsables des retards causés par le dédouanement, ni des droits ou frais payables lors de l’exportation ou de l’importation des produits, qui relèvent de votre responsabilité.

Les réclamations relatives à l’expédition doivent être formulées dans un délai de 30 jours à compter de la date d’expédition.


6. POLITIQUE DE RETOUR ET D’ÉCHANGE

Nous nous efforçons de rendre les échanges aussi simples que possible.

Nous sommes convaincus que vous apprécierez nos produits. Toutefois, si vous n’êtes pas entièrement satisfait de la peinture que vous avez commandée, dans les 30 premiers jours suivant la livraison, vous avez droit à un remboursement unique de paiement, à un bon d'achat (à l’exclusion des frais d’expédition à destination et en provenance de votre adresse de livraison) ou à un échange de produit contre un produit de valeur égale ou inférieure*. Aucune question n’est posée et aucun problème n’est à déplorer.

Pour exercer ce droit, vous devez nous renvoyer le produit dans son emballage d’origine. Nous offrons également un remboursement des frais pour les services liés au Produit (par exemple, pour une vidéo de la création de votre peinture), à condition que vous nous informiez de l’annulation de ces services avant que nous ne vous les fournissions.

Veuillez nous contacter via le formulaire de contact pour obtenir des instructions supplémentaires sur la manière de retourner votre produit.

Si votre peinture arrive endommagée, veuillez nous contacter en remplissant ce formulaire de contact. Nous réparerons le dommage ou, si le dommage ne peut être réparé, nous fabriquerons une nouvelle œuvre d’art pour vous gratuitement.

Si le cadre que vous avez commandé avec votre œuvre d’art arrive endommagé, nous vous rembourserons rapidement le prix du cadre ou nous le remplacerons par un nouveau.

Si le tableau est perdu par le transporteur, nous vous enverrons une nouvelle œuvre d’art sans aucun frais pour vous.

Les remboursements seront effectués par le même moyen de paiement que celui utilisé pour commander le produit (carte de crédit, carte de débit, PayPal, etc.) dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de l’article (en cas d'annulation, 30 jours à compter de l’envoi de la demande d’annulation) et de l’information de votre éligibilité à un tel remboursement. N’oubliez pas que le traitement de certains remboursements peut prendre plus de 30 jours à compter de la date d’achat.